Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 septembre 2026
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Informations obligatoires manquantes, à renseigner dans le back-office (Paramètres, groupe « legal ») :
- Raison sociale
- Adresse du siège social
- Immatriculation RCS
- Directeur de la publication
- Téléphone
Également exigés par la loi, mais supposant une démarche :
- Numéro SIRET
- TVA intracommunautaire
- Médiateur de la consommation (obligatoire pour la vente aux particuliers)
- Assureur en responsabilité décennale
Éditeur du site
- Forme juridique
- SAS
- Capital social
- 30 000€
- Courrier électronique
- contact@ostalys-groupe.fr
Hébergeur
- Raison sociale
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
Activité et qualifications
OSTALYS Groupe réalise des audits énergétiques et installe des systèmes de production et de gestion d'énergie : photovoltaïque, pompes à chaleur, climatisation, chauffe-eau thermodynamiques, batteries de stockage et bornes de recharge pour véhicules électriques. L'entreprise assure également la maintenance et le service après-vente des installations qu'elle pose.
Qualifications RGE détenues : QualiPV 36, QualiPV 500, IRVE 1, IRVE 2, QualiPAC. Les attestations en cours de validité sont communiquées sur simple demande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site — textes, illustrations, schémas, simulateurs, mise en page et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logos cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Portée des estimations
Les simulateurs proposés sur ce site fournissent des ordres de grandeur calculés à partir d'hypothèses moyennes, dont les principales sont rappelées sous chaque simulateur. Ils ne constituent ni un devis, ni une offre contractuelle, ni un engagement sur un niveau de production ou de rentabilité.
Seule l'étude réalisée sur site, remise par écrit et signée, engage l'entreprise. Les dispositifs d'aide publique, les tarifs d'achat et les obligations réglementaires évoqués évoluent régulièrement : ceux qui s'appliquent à un projet sont ceux en vigueur à la date de l'étude.
Responsabilité
OSTALYS Groupe s'efforce de maintenir ce site accessible et son contenu exact et à jour, sans pouvoir le garantir de manière ininterrompue. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire, ni du fait de l'usage qui serait fait des informations publiées en dehors du cadre d'une étude personnalisée.
Les liens éventuels vers des sites tiers sont proposés à titre d'information. OSTALYS Groupe n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Le traitement des données collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise les finalités poursuivies, les durées de conservation et les moyens d'exercer vos droits.
Droit applicable
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